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12 septembre 2018


L'ASTPH, suite et fin !


Nous l'avions annoncé un peu prématurément, avec un peu trop d'enthousiasme, le 17 mars dernier (voir ici), l'Association Sportive Pézenas de Tir Hérault va enfin et pour de bon renaître de ses cendres. Après de longs mois de lutte serrée contre la Terre entière ou presque, l'UNPACT a fini par l'emporter et obtenir successivement sa reconnaissance par les instances du tir (grand coup de chapeau et remerciements sincères à Philippe CROCHARD, président de la FFTir, qui a très objectivement participé à renforcer nos arguments), la reprise des tirs (pas un coup de feu n'avait été autorisé entre septembre 2017 et fin juin 2018 !) et, enfin, la tenue d'une assemblée extraordinaire élective pour l'élection d'un nouveau comité directeur (CD). Cette fois, cette assemblée est incontestable, elle a été convoquée et tenue par l'administrateur judiciaire en place depuis le 23 janvier 2018. Et comme attendu il en est sorti un nouveau comité directeur, lequel a élu un président, un secrétaire et un trésorier.


Il serait trop long d'expliquer les tenants et les aboutissants de ce dossier, qui a duré quatre ans. Procès, référés, appel interjeté (pas encore audiencé mais qui ne changera absolument rien au jugement de première instance) devant le TGI de Béziers, deux mandats d'administration judiciaire, dont l'un encore en cours mais probablement pour plus très longtemps, un ex-ex-président qui écrivait encore, quelques jours avant l'assemblée (6 septembre), que le club était à lui, que le président c'était lui, qui s'est même présenté à l'élection du CD du club seul, sans liste (incroyable mais vrai), contre la liste de ceux que nous avons soutenus. Aurait-il par miracle été élu au CD qu'il se serait évidemment retrouvé membre du comité invisible et inaudible, alors à quoi bon se présenter ? Bref...


Une majorité écrasante a été obtenue : 195 votes recueillis par les 5 membres du comité directeur (pour 52 votants présents ou représentés), contre 14 pour l'ex-ex-président (dont une grande majorité des votes en sa faveur via des pouvoirs). Bravo et merci à tous ceux qui ont eu la constance, le courage et la foi de rester inscrits au club malgré une quasi-année blanche ! La plupart des avocats qui sont intervenus dans cette affaire n'ont même jamais compris les statuts officiels de l'ASPTH, les ont mélangés (volontairement ou pas, comme ça les arrangeait) avec les statuts type proposés aimablement par la FFTir, un tribunal de grande instance qui n'a pas fait de gros efforts de compréhension dans ce dossier (par exemple, le mandat d'un président de club est un CDD, pas un CDI, comme il est apparu qu'ils l'ont cru, hormis pour l'aspect bénévolat), l'acceptation d'un référé requis par des gens pas à jour de leur cotisation et donc non-membres du club (mais encore fallait-il lire les statuts ou que l'avocat du bon côté le voie, le comprenne et le fasse valoir...) Enfin, le machin a été un sac de nœuds inextricables pendant une éternité. Jusqu'à l'arrivée de l'UNPACT...


A mi-mars, après une rencontre avec la Ligue régionale de tir du Languedoc-Roussillon (qui à ce moment-là ne voulait reconnaître que l'ancienne présidence, pourtant officiellement démissionnaire  – cette dernière le niant ensuite malgré une belle lettre de démission datée et signée – et non réélue dans l'assemblée élective des plus légitime qui s'est ensuivie fin 2014), des accords avaient été malgré tout passés entre l'UNPACT, le président et le vice-président de la Ligue. Nous avions cru, assez naïvement, que tout le monde allait tenir ses engagements. Pour des raisons diverses et variées et sans fondement légal, ces accords n'ont pas pu être maintenus par tout le monde.


Mais l'UNPACT ne renonce pas, et nous avons continué la lutte sur un autre front. Nous avons obtenu qu'enfin les statuts du club soient appliqués, avec finalement l'aval du TGI de Béziers. Une majorité de membres de l'ASPTH ont pu faire valoir et appliquer leurs droits statutaires. Il a fallu le faire via un avocat, bien que cela n'aurait jamais dû être nécessaire. Merci à lui malgré tout. Il a sans doute appris grâce à nous quelques ficelles concernant la législation qui réglemente le monde des tireurs sportifs.


Alors sans erreur cette fois, longue vie à l'ASPTH, qui va changer de nom dès que possible, de statuts et de règlement intérieur. Histoire de repartir à zéro pour de bon. Et ça tombe bien, il n'y a plus un sou en caisse ! Vous pouvez d'ailleurs nous contacter à l'UNPACT pour leur faire des dons si l'idée vous en prenait, ils seront les bienvenus ! Un club de tir étant reconnu d'utilité publique, c'est même en partie déductible des impôts, profitez-en !


Vous voudrez bien noter que l'UNPACT n'intervient pas dans des contentieux entre des clubs et leurs membres ou entre des membres d'un club et ledit club. (Pas plus que dans des litiges entre armuriers et clients.) Là, il s'agissait de défendre des membres contre d'autres, et une étude très poussée du dossier nous a permis de déterminer très objectivement quel camp méritait cette aide. Ne nous sollicitez pas pour autre chose que ce qui précède. Nous défendonc uniquement des personnes physiques, pas des personnes morales.

  

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